Des Conseils citoyens de secteur aux Conseils consultatifs de quartier : une nouvelle étape pour la démocratie de proximité à Montpellier

 

Axe fort de son programme municipal, la Ville franchit une nouvelle étape de la démocratie de proximité. A travers les nouveaux Conseils consultatifs de quartier, l’objectif est notamment de développer des échanges plus importants, plus fréquents et plus étroits avec la population afin de se donner ensuite les moyens d’agir au plus près des réalités quotidiennes des Montpelliérains. Successeurs des Conseils citoyens de secteur, les Conseils consultatifs de quartier sont consultatifs comme leur nom l’indique. Aux côtés des élus et dans le respect de leurs responsabilités, ils ont vocation à co-produire la ville. Ils seront dès 2009 associés à l’organisation de différentes initiatives, comme le Printemps de la Démocratie.

Montpellier, une ville précurseur en matière de démocratie de proximité

A l’initiative au début des années 80 d’une réflexion pour améliorer la proximité avec les Montpelliérains, la Ville de Montpellier a mis en place dès 1986 des réunions de quartier, invitant l’ensemble des habitants à rencontrer les élus de la municipalité. En 1987, la municipalité a mis en place le service « Montpellier au quotidien », dont l’objectif est de mettre à disposition des habitants les moyens nécessaires pour exprimer un besoin, une attente, ou signaler une dégradation ou un problème. En juillet 2001, huit mois avant la loi les instituant, le dispositif de démocratie de proximité a été renforcé par la mise en place de 7 Conseils de quartier. Un principe fortement soutenu par Hélène MANDROUX dans son programme de campagne.

Riche de cette expérience, Montpellier compte aujourd’hui 27 Maisons pour tous, plus de 300 locaux associatifs et quelques 3 000 associations qui contribuent à la cohésion sociale.

 

Sommaire

Les sept conseils consultatifs de quartier

7 conseils consultatifs de quartier

Ces conseils consultatifs de quartier sont répartis sur le territoire de la commune (selon le découpage par quartiers et sous-quartiers référence de l’Insee, établi en mars 1998 et repris dans la délibération du 27 juin 2002) :


Conseil consultatif de Quartier Montpellier centre
présidé par Alain Pugliese

Boutonnet - Les Beaux-Arts - Les Aubes - Antigone - Gares -Comédie - Gambetta - Figuerolles - Les Arceaux - Centre Historique

  

 

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Conseil consultatif de Quartier Port Marianne
présidé par André Jonot

La Pompignane - Richter - Millénaire - Grammont - Jacques Cœur - Odysseum

 

 

 

 

 

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Conseil consultatif de Quartier Près d’Arènes
présidé par Michel Fenoglio

Saint Martin - Aiguerelles - La Rauze - Cité Mion - Tournezy

 

 

 

 

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Conseil consultatif de Quartier Croix d’Argent 
présidé par Jean Almarcha

Estanove - Pas du Loup - Lepic - Tastavin - Mas Drevon - Croix d'Argent - Villeneuve d'Angoulême - Sabines - Bagatelle

 

 

 

 

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Conseil consultatif de Quartier Les Cévennes
présidé par François Lanot

Petit Bard - Pergola - Cévennes - Clémentville - La Chamberte - La Martelle - Montpellier Village

 

 

 

 

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Conseil consultatif de Quartier Mosson
présidé par Michel Rouvière

Hauts de Massane - Paillade - Celleneuve

 

 

 

 

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Conseil consultatif de Quartier Hôpitaux-Facultés
présidé par Samia Chouit

Plan des Quatre Seigneurs - Aiguelongue - Hauts de Boutonnet - Malbosc

 

 

 

 

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Fonctionnement des conseils consultatifs de quartiers

Les missions :
Le conseil consultatif de quartier est un lieu d’échange, de dialogue, de concertation et d’information. Il est une instance consultative entre les habitants des quartiers et la municipalité et ses services.
Chaque conseil consultatif de quartier peut être consulté par le Maire et peut lui faire des propositions sur toute question concernant le quartier ou la ville.
Le Maire peut associer chaque conseil consultatif de quartier à l’élaboration, à la mise en œuvre et à l’évaluation des actions intéressant le quartier, en particulier celles menées au titre de la politique de la ville.
Le conseil consultatif de quartier formule des avis ou des propositions, soit à la demande des autorités municipales, soit de sa propre initiative.
Il saisit le Maire de toute proposition concernant le quartier, notamment, en vue du débat d’orientation budgétaire.
Une fois par an, le conseil consultatif de quartier présente un rapport au Maire qui en informe le bureau municipal.

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La composition des conseils de quartier

Chaque conseil consultatif de quartier est composé de membres qui, au titre de leur résidence, de leur activité professionnelle ou associative concourent à la vie du quartier : présidents ou représentants de comités de quartiers, associations de quartier à vocation culturelle, éducative, sportive, professionnelle, environnementale ou sociale, étudiants, élus du Conseil municipal des enfants… Les membres des conseils consultatifs de quartier sont désignés pour une durée de 6 ans maximum. La durée sera de cinq ans pour les actuels conseils.

Le Conseil consultatif de quartier se compose de :
1 président, qui représente de façon permanente le conseil de quartier,
1 bureau, qui assiste le président dans ses fonctions,
1 assemblée qui réunit l’ensemble des associations membres du conseil de quartier.

Relations avec les élus :
Patrick Vignal, adjoint délégué à la cohésion sociale, aux Sports, et à la Démocratie participative est l’interlocuteur privilégié de ces instances consultatives. Dans le cadre de ses missions, il est assisté de huit adjoints au Maire de quartier.

Moyens de fonctionnement

• Chaque conseil possède une adresse postale
• Il dispose d’une salle pour ses réunions de bureau, notamment dans une Maison pour tous de son secteur ou à la Maison de la Démocratie de proximité, 16 rue de la République.
• Chaque conseil peut être doté d’un budget pour ses dépenses de fonctionnement. Les Services de la Ville étudieront  les conditions de cette dotation.
• Une équipe d’animation des Conseils de quartier est mis à disposition par la Mairie. Localisée à la Maison de la démocratie de proximité, au 16 rue de la République, elle assure le secrétariat commun des 7 conseils consultatifs de quartier. Il est chargé de réaliser le compte-rendu des assemblées générales, de transmettre les convocations, les ordres du jour et le compte rendu des différentes séances.
• Chaque président est doté d’un PC portable lui permettant d’être en lien direct avec les services de la Ville.